Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSETT'S
Cadbury UK Limited, Société organisée et existant sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galle

Numéro de dépôt :
92432025
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022

Présentation de la marque BASSETT'S

Déposée le 28 août 1992 par la société Cadbury UK Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASSETT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société Cadbury UK Limited domicilié(e) PO Box 12, Bournville Lane, Bournville, B30 2LU BIRMINGHAM - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BASSETT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASSETT'S est expirée depuis le 28 août 2022.

Cadbury UK Limited a également déposé les autres marques suivantes : TIME OUT , ROSES , TREBOR , MITCHAM MINT , CADBURY'S MILK TRAY , CADBURY FINGER , CADBURY CRUNCHIE ROCKS , BOOST , CURLY WURLY , CADBURY


Cadbury UK Limited, Société organisée et existant sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galle - PO Box 12, Bournville Lane, Bournville, B30 2LU BIRMINGHAM - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175622 - Publication au BOPI 1994-08-18

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221501 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573736 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499842 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Chocolat, confiserie au chocolat, bonbons, confiserie non médicamenteuse, biscuits, gâteaux, pâtisserie